DRC Mining Cadastre Map Portal Trimble Landfolio
Bienvenue sur le Portail du Cadastre Minier de la RDC. Le Cadastre Minier et Trimble Land Administration ont développé le Portail du Cadastre Minier afin de promouvoir la
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zone de cadastre minier
Données géographiques du Cadastre Minier (Module affichage) Ce service permet d’accéder aux données géographiques du cadastre minier sur le site internet Géore
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Guinea Mining Cadastre Map Portal %2D Trimble Landfolio
This Public Mining Cadastre Portal provides a spatial view into the mining cadastre data for Guinea and is intended to improve stakeholder
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Cadastre Minier RDC
CADASTRE MINIER CARTE Actualités Preuve de paiement exercice 2023 Sauf erreur ou omission de notre part, les paiements des Droits superficiaires dus pour l’exercice 2023,
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Portail cartographique du Cadastre Minier de la République de
Bienvenue sur le Portail du Cadastre Minier de la République de Guinée. Le Ministère des Mines et de la Géologie et Trimble Land Administration ont développé le Portail du
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Cartes et information géographique - Ministère des Ressources ...
Le premier permet de consulter les données cadastrales officielles à jour, que ce soit les attributs descriptifs d’un lot ou son image (abonnement requis). Le deuxième service
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Le Cadastre Minier Ministère des Mines et de la Géologie - Gouv
A. Présentation du Cadastre Minier. Le cadastre minier gère l’information spatiale et administrative des titres miniers (permis, carrières, concession minière) à l’aide du
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CONDITIONS DE DEMANDE – Cadastre Minier RDC
Toute demande de droit minier ou de carrières est rédigée sur un formulaire à retirer auprès du Cadastre minier pour le droit concerné et comprend : les statuts, l’inscription au
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CARTES – Cadastre Minier RDC
CARTE DES TITRES MINIERS ET DES OCCURENCES MINIERES. Pour voir la carte des occurrences minières auxquelles nous avons ajouté les titres miniers et de carrières à jour.
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DECRET N° 038/2003 DU 26 MARS 2003 PORTANT REGLEMENT MINIER
• Cadastre Minier provincial: la Direction provinciale du Cadastre Minier ; • Cahier des charges: ensemble d’engagements périodiques négociés et pris entre le titulaire de droit minier d’exploitation ou de l’autorisation d’exploitation de carrière permanente et les communautés locales affectées par le projet minier, pour la ...
MoreDECRET N° 038/2003 DU 26 MARS 2003 PORTANT REGLEMENT MINIER
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CADASTRE MINIER RAPPORT ANNUEL 2010 - Congo Mines
ZRG : Zone de Recherches Géologiques SIGLES. CADASTRE MINIER Rapport Annuel 2010 - Juin 2011 11 MESSAGE DU DIRECTEUR GENERAL ... L’enjeu pour le Cadastre Minier sera, évidemment, de continuer à exercer ces rôles cardinaux dans le respect du standard de bonne gouvernance pour
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Islamique de Mauritanie. I,
Artide 52 (_nu): Le Cadastre Minier l10tifleIamutation du permis de recherche etle fait receptionner par le cessionnaire. Cette reception vaut date de validite de la mutation dupennis. Article 123 (ItOlIveav): Le Cadastre Minier notif'1e I'arrete accordant le permis de petite exploitation et le fait receptionner par Ie cessionnaire. Cene ...
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CADASTRE MINIER - Congo Mines
DU CADASTRE MINIER Institué par l’Art. 12 de la loi N°007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier, le Cadastre Minier est un Etablissement Public à caractère administratif et technique doté de la personnalité juridique et jouissant de l’autonomie financière. Ce chapitre présente ses missions, sa structure et son fonctionnement.
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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO MINISTERE DES MINES CADASTRE MINIER
Cadastre Minier. Il est composé de deux Commissaires aux Comptes. 1.2.2. Missions Aux termes de l’article 12 du Code Minier révisé, le CAMI est chargé de la gestion du domaine minier ainsi que celle des titres miniers et de carrières,
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Cadastre — Wikipédia
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. est le plan d'un lot inscrit dans un dressant l’état de la propriété foncière. Un plan cadastral comporte une vue d'ensemble de cadastres d'une circonscription foncière, d'un territoire foncier ou d'un immeuble détenu en copropriété. Un cadastre peut présenter un lot en :
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• Cadastre Minier provincial: la Direction provinciale du Cadastre Minier ; • Cahier des charges: ensemble d’engagements périodiques négociés et pris entre le titulaire de droit minier d’exploitation ou de l’autorisation d’exploitation de carrière permanente et les communautés locales affectées par le projet minier, pour la ...
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RDC Code minier - Droit-Afrique
droit‐afrique RDC Code minier 1 RDC Code minier Loi n°2002‐07 du 11 juillet 2002 [NB ‐ Loi n°2002‐07 du 11 juillet 2002 portant Code minier Modifiée par la loi n°2018‐01 du 9 mars 2018 Texte d’application : le décret n°038‐2003 du 26 mars 2003 portant règlement minier] Titre 1 ‐ Des Généralités Chapitre 1 ‐ Des définitions, des
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LOI - 商务部
Attestation de Prospection: un acte . administratif qui constate la . déclaration de prospection délivré par . le Cadastre Minier conformément aux . dispositions du présent Code ; 6. Carrière: tout gisement des . substances minérales classées en . carrières exploitable à ciel ouvert et/ou . toute usine de traitement de produits
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DECRET N° /2003 DU PORTANT REGLEMENT MINIER - Food and
Cadastre Minier central : la Direction Générale du Cadastre Minier ; ... Zone de réserve : toute portion du territoire national classée en réserve telle que : - les réserves naturelles intégrales constituées selon les dispositions de l’Ordonnance-loi No. 69
MoreCadastre Minier – TECHNATIUM
Mettre en place un cadastre minier nécessite une utilisation experte et efficace des techniques cartographiques et géodésiques. TECHNATIUM porte comme valeur essentielle l’exactitude pour réduire les conflits d’usages territoriaux. TECHNATIUM, fort de son savoir-faire dans la certification des données cadastrales minières par ...
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LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER
Le Cadastre Minier réserve une copie de la lettre de transmission du dossier au requérant. L’autorité compétente saisie du dossier par le Cadastre Minier prend à son tour, dans les 30 jours ouvrables qui suivent la réception dudit dossier, la décision d’octroi ou de refus du droit sollicité et la notifie au requérant.
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Carte interactive Géorisques - Ministère de la transition écologique
M’informer sur la prévention des risques. Communiquer auprès de mes administrés. Agir sur mon territoire. Expert. Accueil - S'informer sur les différents risques. Réaliser un Etat des Risques (ERRIAL) Consulter les dossiers thématiques. Accéder à la carte interactive, aux bases de données et à l’API. Expert.
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PROGRAMME PILOTE DE MISE EN PLACE DE ZONES
CGZEA Comité de gestion de zone d’exploitation artisanale DPAM Projet Droits de Propriété et Artisanat Minier (USAID) DR Directeur ou direction régionale DRCM Direction de la Recherche et du Cadastre Minier GODICA Projet Gouvernance de l’Or et de Diamants en Centrafrique (Union européenne)
MoreLOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER
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World Bank Document
de cas ont été fournies par Ben Ayree, directeur général du comité Ghana Minerals Commission ; par Francis Bloser de Beni, ancien directeur du cadastre minier en Ar-gentine ; et par Simon Mwalimu, directeur du Bureau du Cadastre minier et secrétaire du Bureau consultatif minier, Bureau du Cadastre minier de Zambie. Des commen-
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CARTES – Cadastre Minier RDC
Croisement des avenues Kasa-vubu et Mpolo BP.7987 Kin1 +243 858 193 909 [email protected] cami.cd
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DROITS DE PROPRIETE ET DEVELOPPEMENT DU DIAMANT
concernant la fonctionnalité qui devrait être fournie par un cadastre minier, en particulier au sein de la DNM. Les bonnes pratiques acceptées à l'échelle internationale limitent la fonctionnalité du cadastre minier aux opérations directement liées à l'octroi et à la gestion des concessions et permis uniquement.
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